L'entreprise et les assurances sociales
Module n° 12
Objectifs et hypothèses de travail
Dans la mesure où elles recourent aux services de personnes qu’elles salarient, les entreprises sont confrontées à de nombreuses démarches et ont tout autant de responsabilités à l’égard des assurances sociales. L’objectif de ce module est d’aborder, à l’aide d’approches pédagogiques variées (jeux de rôle, procès fictif), différentes thématiques en lien avec le rôle de l’entreprise dans la mise en œuvre des assurances sociales.
Problématiques abordées
- Les démarches à effectuer par l’employeur à l’égard des différentes assurances sociales.
- La sécurité au travail.
- L’assurance perte de gain en cas de maladie.
- Les travailleuses et les travailleurs frontaliers.
- Les responsabilités administratives et pénales de l’employeur en cas de manquements.
Organisation
Le module se déroulera du 26 février au 17 mars 2024.
Un séjour extra muros de deux jours (mercredi-jeudi) sera organisé durant le module.
L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.
Responsable du module
Prof. Anne-Syvlie Dupont
Prérequis
Les conditions générales de participation doivent être remplies. Pas d’autre prérequis.
Module des orientations
- Business & Tax Law
- Droit social